Département des Vosges (88)

Avis d’information : Commune de Vaxoncourt (88)

AVIS D’INFORMATION n°2018/EP/002

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi d’AOT/COT.

Avis d’information : Commune de CHARMES (88)

AVIS D’INFORMATION n°2018/EP/003

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi d’AOT/COT.

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