Département de la Meuse (55)

Avis d’information : Commune de SORCY ST MARTIN (55)

INFORMATION n°2018V004

Justification de l’absence de publicité/mise en concurrence pour l’octroi d’une AOT/COT.

Avis d’information : commune de COMMERCY (55)

INFORMATION n°2018V006

Justification de l’absence de publicité/mise en concurrence pour l’octroi d’une AOT/COT.

Avis d’information : commune de SAINT MIHIEL (55)

INFORMATION n°2018V007

Justification de l’absence de publicité/mise en concurrence pour l’octroi d’une AOT/COT.

Avis d’information : commune de VOID VACON (55)

INFORMATION n°2018CMRO006

Justification de l’absence de publicité/mise en concurrence pour l’octroi d’une AOT/COT.

Avis d’information : commune de BRAS SUR MEUSE (55)

INFORMATION n°2018V008

Justification de l’absence de publicité/mise en concurrence pour l’octroi d’une AOT/COT.

Avis d’appel public à candidature : Commune de VERDUN (55)

AVIS DE PUBLICITE n°2019V01

Publié le 21 janvier 2019

Date limite de réception le 22 février 2019

Avis d’information : commune de VELAINES et HOUDELAINCOURT (55)

AVIS D’INFORMATION n°2019/SDZ/001

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi de COT FRET.

Avis d’appel public à candidature : Commune de SERMAIZE-LES-BAINS (55)

AVIS DE PUBLICITE n°2019CMRO001

Publié le 09 avril 2019

Date limite de réception le 19 avril 2019

Avis d’information : commune de SORCY SAINT MARTIN (55)

AVIS D’INFORMATION n°2019V002

Information
sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de
publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi de convention.

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