Département de Meurthe-et-Moselle (54)

Avis d’information : commune de PONT-A-MOUSSON (54)

INFORMATION n°2018/PAM/001

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi de la COT.

Avis d’information : commune de PONT-A-MOUSSON (54)

INFORMATION n°2018/PAM/002

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi de la COT.

Appel public à candidature : commune de PONT-A-MOUSSON (54)

AVIS DE PUBLICITÉ n°2018/PAM/003

Publié le 21 mars 2018

Avis permanent

Avis d’information : commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54)

AVIS D’INFORMATION n°2018/CMRE/002

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant
l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi de la COT N°41241800005.

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